Séances du Conseil communal

Conseil communal du 27 mars 2017

Voici, avec un peu de retard, mon compte-rendu tel qu'il a été publié dans l'Annonce de Vielsalm, il y a quelques semaines. Il y sera notamment question du rapport annuel de l'éco-passeuse, du plan d'investissement communal et de la zone artisanale d'Hébronval, du renouvellement du plan communal de développement rural, du plan de cohésion sociale 2014-2019, de l'aide à la création de commerces et de la gestion de l'ASBL Ménage & Vous (ALE-Titres-services).

Rapport annuel de l’écopasseuse communale

Martine Grognard est l’écopasseuse salmienne (un emploi partagé en 2016 avec les communes de Trois-Ponts et de Stoumont).

Conseil communal du 27 février 2017 (Suite)

Voic la suite de mon compte-rendu, telle qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm.

Ancienne caserne. Micro-zone d'activité économique. Cession de parcelles communales à IDELUX

C'est un point de l'ordre du jour qui provoque un mini-débat sur la gestion par Idelux de la zone d'activité économique (la "micro-zone") créée sur le site de l'ancienne caserne des Chasseurs ardennais.

Conseil communal du 27 février 2017 (1re partie)

Une séance avec un point très important à son ordre du jour : le projet de rénovation de la piscine communale, un beau dossier présenté par l’échevin des Travaux, Thibault Willem, en réponse au « plan piscines 2014-2020 » du Gouvernement wallon !

Thibault Willem présente le dossier à l’aide d’une note technique et d’information générale fort complète. Le montant total de l’estimation du coût des travaux est actuellement de 788.945,65 euros et le taux de subsidiation maximum est de 50 %, si le dossier est retenu (mais Thibault n’en doute pas !). 

Le rôle majeur de la piscine dans la pratique de la natation et des sports aquatiques

Thibault Willem souligne ce rôle en livrant des informations bien intéressantes :

Séance du conseil communal du 26 janvier 2017

La première séance de l’année avait peu de points à son ordre du jour. Elle s’est terminée vers 21 h 30 après une interpellation d’André Boulangé sur certains problèmes de déneigement. 

Voici mon compte-rendu des débats, tel qu'il a été publié dans l'Annonce de Vielsalm.

Transfert de l’arsenal des pompiers à la zone provinciale d’incendie

Le bourgmestre Élie Deblire : « L’arsenal des pompiers a été financé via le pot commun de l’ensemble des communes. Il doit être cédé à la zone d’incendie. Le terrain sur lequel il est construit est un terrain communal que la Commune cède aussi gratuitement à la zone d’incendie sous certaines conditions. 

Si la Commune reste propriétaire, notre crainte est de devoir faire face à des travaux en qualité de propriétaire car la zone ne peut pas faire des travaux dans un bâtiment qui ne lui appartient pas. »

Jacques Gennen : « Qu’en est-il du projet de nouvel arsenal ? »

Séance du conseil communal du 19 décembre 2016 (suite)

Dans la première partie de mon compte-rendu, il a été question du budget communal et des débats qu’il a suscités.

Voici à présent les débats consacrés au budget du CPAS tels qu'ils figurent eux aussi dans le compte-rendu que je publie dans l'Annonce de Vielsalm. L’aide à apporter aux réseaux d’enseignement et les discussions suscitées par cette initiative du collège communal seront également évoquées. 

Budget du CPAS pour 2017

Le budget du CPAS pour 2017 a été adopté à l’unanimité par le conseil de l’action sociale. 

Les budgets 2017 à l'ordre du jour du conseil communal du 19 décembre 2016 (1re partie)

Les membres du conseil communal s’attendaient à une séance se terminant bien après minuit au vu de l’ordre du jour qui comprenait notamment le budget du CPAS et le budget communal. Il n’en a rien été et c’est peu après 23 h que s’est terminée la séance. Une explication ? Le peu d’interventions sur les budgets eux-mêmes, Françoise Caprasse, membre de la majorité jouant même le rôle de l’opposition (on dit la minorité à Vielsalm…) en critiquant vertement la gestion par le collège du personnel communal au travers de sa lecture du budget.

L’Avenir du Luxembourg a même titré : « Caprasse flingue le management communal ». Bon, pas de quoi sans doute en faire un drame, mais assez pour en irriter l’un ou l’autre dans chaque groupe de la majorité. À chacun et à chacune son droit de parole évidemment ! Il est heureux que certains conseillers alimentent encore les débats au sein de notre conseil. Sinon, qui lirait encore mon compte-rendu ? Je perdrais mon emploi de rédacteur à l’Annonce de Vielsalm

Reprenons dans l’ordre. La séance du conseil communal a été précédée d’une réunion conjointe du conseil communal et du conseil de l’action sociale, de la réception de nos deux lauréats du Championnat européen des métiers techniques, manuels et technologiques (WorldSkills) à Göteborg, Loïc Forthomme et Julien Neulens et d’un bref hommage à Antoine Becker

Séance du conseil communal de Vielsalm du 21 novembre 2016 (suite)

Voici la suite du compte-rendu de la dernière séance du conseil communal telle qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm. Les débats ont porté pour l’essentiel sur la composition des instances de la nouvelle maison du tourisme et sur l’impact de Sunparks sur le développement touristique et commercial. 

Composition des instances de la Maison du tourisme de la Haute Ardenne et développement touristique

Ce point de l’ordre du jour devait passer comme une lettre à la poste et il a pourtant suscité de vifs débats !

Conseil communal du 21 novembre 2016 (1re partie)

Voici la première partie de mon compte-rendu de la séance du 21 novembre 2016 telle qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm.

Intercommunale Vivalia. Mesures du Fédéral et déficit. Aide médicale urgente. Maison de repos La Bouvière

Comme chaque année à pareille époque, le conseil communal est invité à approuver les points portés aux ordres du jour des assemblées générales ordinaire et extraordinaire de Vivalia. Un des points concerne la présentation et l’approbation de l’évaluation 2016 du plan stratégique 2017-2019 et le budget 2017 de Vivalia.

Conseil communal du 20 octobre 2016 (suite)

Dans les débats, il sera notamment question de la maison de repos La Bouvière et de son personnel, de certaines taxes et redevances pour 2017 et 2018, des poids lourds et de la sécurité routière sur la RN 89 et de l’avenir de l’ASBL Le Miroir Vagabond.

Modifications budgétaires (budget du CPAS)

En cours d’année, au CPAS comme à la Commune, il y a toujours une seconde modification budgétaire de manière à corriger certaines inscriptions budgétaires de recettes et de dépenses en fonction de données nouvelles. C’est que le budget initial est fait de prévisions aussi réalistes et précises que possible, mais des corrections n’en restent pas moins indispensables.

À l’extraordinaire (le budget des investissements), les recettes et dépenses du budget modifié sont équilibrées au montant de 878.612 euros.

Conseil communal du 20 octobre 2016 (1re partie)

Voici la première partie de mon compte-rendu telle qu'elle a été publiée dans l'hebdomadaire salmien L'Annonce de Vielsalm. Cette première partie est surtout consacrée aux débats concernant une aide prévue par le collège aux différents réseaux d'enseignement et inscrite dans la modification budgétaire du budget ordinaire.

Modifications budgétaires communales et aide aux établissements d’enseignement

C’est l’échevin des Finances Joseph Remacle qui présente les modifications budgétaires du service ordinaire et du service extraordinaire du budget communal, des modifications qui donneront lieu à un débat essentiellement consacré à un projet d’aide aux établissements d’enseignement des différents réseaux présents sur la Commune.

Joseph Remacle présente les modifications budgétaires comme une « petite opération de toilettage désormais traditionnelle en début du dernier trimestre » qui se réalise dans

Conseil communal du 26 septembre 2016 (suite)

Voici la suite de mon compte-rendu...

Agence de développement local (l’ADL) : rapport d’activité, plan d’action et comptes annuels

Nathalie Delacollette (coordinatrice) et Claire Dethier (chargée de projets) sont présentes. Nathalie Delacollette commente les comptes, le rapport d’activité et le plan d’action.

Au budget prévisionnel (juillet 2016- juin 2017), les recettes et les dépenses s’équilibrent à près de 140.000 euros. Les recettes sont principalement constituées par un subside de la Région wallonne, la Commune intervenant pour 60.000 euros.

Comme le souligne Nathalie Delacollette, le rapport d’activité (pour l’exercice 2015-2016) et le plan d’action (2016-2017) font l’objet d’une même présentation car nombre de dossiers à gérer et de projets à mettre en œuvre s’étendent sur plus d’une année.

Séance du conseil communal du 26 septembre 2016 (1re partie)

La première partie de mon compte-rendu sera consacrée au projet de schéma de structure communal et aux débats assez vifs qu’il a suscités en ce qui concerne notamment les perspectives d'augmentation du nombre de ménages dans les 10 ans à venir. Cette publication sur salm.be tient compte des remarques formulées par François Rion sur le texte publié dans l'Annonce de Vielsalm.

Le projet de schéma de structure communal

Avant d’évoquer les débats, il me semble important de rappeler quelques notions.

Le schéma de structure communal exprime les options d’aménagement et de développement durable sur l’ensemble du territoire communal.

Le schéma de structure n’est pas un document réglementaire. C’est un document évolutif et à caractère indicatif qui définit un cadre de développement et des objectifs à atteindre dans les 15 ou 20 ans qui viennent. 

Conseil communal du 29 août 2016 (suite)

Voici la suite de mon compte-rendu de la dernière séance du conseil communal telle qu'elle a été publiée dans notre hebdomadaire l'Annonce de Vielsalm.

Micro-zone économique de Rencheux et aménagement du parade-ground

Aménagement du parade-ground ou plutôt de la place des Chasseurs ardennais puisque tel est son nom depuis quelques années déjà !

Le conseil communal est invité, comme c’est la règle dans les dossiers de ce genre, à marquer son accord sur la reprise de l’éclairage public. 

Conseil communal du 29 août 2016 (1re partie)

Voici la première partie du compte-rendu d’une séance de fin de vacances, avec un ordre du jour allégé pour se remettre tranquillement dans le bain. La séance s’est terminée vers 22 h et on a pu boire à son aise le verre offert par la nouvelle échevine Anne-Catherine Masson et le nouvel échevin Thibault Willem.

Règlement général de police et sanctions administratives communales

Pour rappel, la loi sur les sanctions administratives communales permet au conseil communal d’établir des peines ou des sanctions administratives pour réprimer les infractions à ses règlements ou ordonnances. 

Elle prévoir également une sanction administrative pour réprimer certaines infractions au Code pénal et à la législation relative à la police de la circulation routière, infractions dites « mixtes »., lesquelles comprennent notamment les infractions relatives à l’arrêt et au stationnement.

Conseil communal du 1er juillet 2016 (suite)

Voici la suite de mon compte-rendu tel qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm. Il y sera notamment question de la nouvelle maison du tourisme, du bail emphytéotique pour l'occupation de la gare de Vielsalm, d'une motion sur les services publics et les services postaux en particulier, de sécurité routière rue les Grands Champs et du contrat de rivière Amblève-Rour.

Les points les plus importants de l’ordre du jour de la dernière séance du conseil communal de Vielsalm étaient consacrés aux démissions et remplacements de mandataires du groupe du bourgmestre. Un avenant au pacte de majorité liant la liste du bourgmestre et la liste « Mayeur » a été adopté à cette occasion.

Au conseil communal du 1er juillet 2016 : du changement au collège et au conseil !

Voici la première partie du compte-rendu d'une séance avec un ordre du jour chargé en démissions et nominations. 

Pour rappel, la majorité salmienne est formée par la liste du bourgmestre et les élus socialistes de la liste Mayeur. Seule, la liste du bourgmestre est concernée par les changements annoncés.

Jean-Pierre Bertimes démissionne comme échevin, mais reste conseiller communal ; il est remplacé au sein du collège par Thibault Willem. Nele De Corte démissionne de ses mandats d’échevine et de conseillère communale ; elle est remplacée comme conseillère communale par Dominique Fabry et comme échevine par Anne-Catherine Masson.

Les nouveaux venus au Collège conservent quasiment les mêmes attributions que les partants. Seuls gros changements : le sport sera géré par Thibault Willem tandis que le tourisme le sera par Anne-Catherine Masson. Un prochain Salminfo ne manquera de rappeler la répartition des attributions au sein du Collège.

L’adoption d’un avenant au pacte de majorité et les prestations de serment

Ces changements au sein du Collège nécessitent l’adoption d’un avenant au pacte de majorité.

Conseil communal du 23 mai 2016 (3e et dernière partie)

Voici la suite et la fin du compte-rendu d’une longue séance… Ouf ! Au menu: sécurité routière et passage pour piétons, aires multisports, vente de parcelles communales, charte contre le dumping social, construction d'un hall sportif, etc., etc.

Passages pour piétons et sécurité routière

C’est une proposition d’installation de deux abribus à la Baraque de Fraiture et à Regné qui provoque un petit débat à propos de la sécurité routière sur les routes régionales. À Regné, il s’agit de remplacer un abribus.

André Boulangé rappelle la dangerosité de la route régionale RN 89 dans la traversée des villages et de Regné en particulier et demande si un passage pour piétons est prévu à proximité de l’abribus de Regné.

Conseil communal du 23 mai 2016 (2e partie)

Voici la suite du compte-rendu d’une séance bien chargée telle qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm. En attendant la troisième et dernière partie...

Modifications budgétaires (budget communal)

Ce sont les premières modifications budgétaires de l’année qui sont présentées par le premier échevin et échevin des Finances, Joseph Remacle et, comme il le souligne dans sa note de présentation, « les grands équilibres et autres répartitions sont préservés, l’ossature du budget initial également. On ne voit donc pas pourquoi les postures des uns et des autres varieraient. »

Conseil communal du 23 mai 2016 (1re partie)

Bien chargée, cette séance du 23 mai 2016 ! Au point que l’on a senti quelque lassitude chez certains membres du conseil, à l’approche de minuit…

C’est que l’ordre du jour comportait notamment le compte communal 2015 et la première modification budgétaire du budget communal 2016. Idem pour le CPAS. Sans compter d’autres points qui ont suscité quelques débats…

Voici la première partie du compte-rendu de cette séance tel qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm.

Le compte communal 2015

C’est la directrice financière, Madame Laurence De Colnet qui présente le compte à l’aide de tableaux et autres quartiers de tarte qui éclairent la lanterne des conseillers. Ces derniers peuvent heureusement compter sur les commentaires de Mme De Colnet pour mieux comprendre encore !

Conseil communal du 4 avril 2016 (suite)

Voici la suite de mon compte-rendu de la séance du 4 avril, une séance qui a débuté par une minute de silence en hommage aux victimes des actes de terrorisme de Bruxelles et d’ailleurs. Je vous la livre telle qu'elle a été publiée dans l'Annonce de Vielsalm.

Une délégation de compétence au collège que certains ne digèrent pas ! 

C’est le conseil communal qui est compétent pour lancer un marché public. Selon le Code de la démocratie locale et de la décentralisation, « le conseil communal choisit le mode de passation et fixe les conditions des marchés publics et des concessions de travaux et de services. » En cas d’urgence impérieuse, le collège peut en décider moyennant communication au conseil.

Pages