Conseil communal du 4 juin 2012 (1ère partie)

Voici le compte-rendu de la dernière séance du Conseil communal tel qu'il a été publié dans l'Annonce de Vielsalm. Des raisons familiales ont fait que je n’ai pas pu y assister.

J’ai pu reconstituer certains échanges de vues avec l’aide précieuse des notes manuscrites de la secrétaire communale, Anne-Catherine Paquay et de l’échevine Stéphanie Heyden que je remercie pour m’avoir bien aidé dans cet exercice difficile.

Les débats animés concernant les travaux d’amélioration énergétique à la piscine de Vielsalm ont  constitué le point fort de la séance !

Piscine communale de Vielsalm-travaux d'amélioration énergétique

Pour rappel, un audit énergétique réalisé en mars 2009 par l'Institut de Conseil et d’Etude en Développement durable avait conclu à la nécessité de réaliser à la piscine communale de Vielsalm quelques travaux en vue d'améliorer ses performances énergétiques.

Ont été retenus comme prioritaires les travaux d'isolation du bâtiment, le remplacement des menuiseries extérieures, le remplacement du système de ventilation et d'une partie de l'éclairage électrique, la mise aux normes en matière de prévention incendie et autres périls, l'installation d'une batterie de condensateurs électriques et le réaménagement des locaux techniques et d'accueil du public.

Le 14 novembre 2011, le Conseil communal a approuvé le projet, les plans, le cahier spécial des charges et le devis des travaux.

Elie Deblire fait l’historique du dossier et poursuit : « Le coût des travaux était estimé à 780.887 euros TVA comprise. Seules deux firmes ont répondu au marché et l'offre la moins coûteuse dépasse l’estimation de plus de 270.000 euros.

Les subsides que la Commune peut obtenir de la Région wallonne s'élèvent à 75 % du montant de l'estimation initiale.

La Commune devrait donc  prendre en charge non seulement les 25 % restants mais aussi les 270.000 euros supplémentaires.

Après des contacts avec l'Administration wallonne, il apparaît qu'un complément de subsides ne peut être obtenu. Il est conseillé à la Commune de relancer le marché sur la base d'un cahier de charges dont l'estimation a été revue. »

Elie Deblire précise les différentes étapes de la nouvelle procédure.

Pour raccourcir cette procédure et permettre que les travaux débutent au mois d'août et que les enfants soient privés moins longtemps de piscine, il propose au Conseil communal de réduire à 15 jours le délai de publication de la demande de remise d'offres qui est normalement de 36 jours.

Il évoque encore le montant de l'estimation en regrettant la manière dont elle a été réalisée par le bureau d'études Arcadis.

Il  indique que le fait que deux entreprises seulement ont remis une offre peut être dû au délai d'exécution très court des travaux et à un début d’exécution  pendant les vacances scolaires.

Elie Deblire : « Il est vrai aussi qu'en ne retenant qu'un seul lot pour les travaux, le coût en est un peu plus élevé mais il faut savoir que c'est sur les conseils du bureau d'études Arcadis que nous avons agi de la sorte.

Si on avait retenu plusieurs lots, cela aurait posé des problèmes de coordination et de gestion du chantier. »

François Rion : « Il y a quand même 270.000 euros de supplément ! Avec cet argent, on installe des panneaux solaires, des pompes à chaleur et on chauffe l’eau de la piscine pendant 20 ans.

L'auteur de projet Arcadis s’est peut-être un peu planté mais qu’un bureau d'études international se trompe à ce point, c'est du jamais vu. Je ne crois pas trop à cette explication.

Le Collège a souvent dit que dans certains dossiers, les estimations étaient surévaluées pour éviter de mauvaises surprises. Ici, c’est tout le contraire ! Et les prix des entreprises vont de 1 à 10 ! »

François Rion poursuit encore son intervention en reprochant au Collège d'avoir retenu des délais d'exécution impossibles à respecter par les entreprises.

Il ajoute : « Le fait qu'il n'y ait que deux offres qui ont été remises reflète un cruel manque de publicité. Les entreprises locales n'étaient même pas au courant !

Il est tout à fait étonnant qu'un seul lot ait été retenu pour les différents travaux alors que rien que sur les postes de menuiserie et de ventilation extérieure notamment, on pouvait gagner près de 90.000 euros.

Rien que pour cela, cela vaut bien la peine d'avoir quelques petits problèmes de gestion. Mais je peux comprendre que la majorité actuelle s'active et s’inquiète de ne pas voir les travaux réalisés avant les élections.

Cela dit, on a bien attendu 12 ans. On attendra encore bien quelques mois.

Notre proposition est de refaire un cahier des charges en maintenant la première estimation mais en prévoyant des délais d'exécution raisonnables et en retenant plusieurs lots plutôt qu'un seul, pour diminuer le prix global.

C'est vrai que les enfants auraient été plus longtemps privés de piscine mais il aurait pu faire du footing à la place. »

Elie Deblire, un rien agacé : « Je ne suis évidemment pas d'accord avec cette façon de voir. On a dit assez souvent au sein du Conseil communal qu’il y avait urgence et que l'on n’allait pas assez vite.

Le premier cahier des charges qui vous a été présenté a été adopté à l'unanimité. Il n'est pas vrai que nous voulons absolument réaliser les travaux avant les élections.

Ce qui nous importe, c'est qu'ils soient effectués rapidement pour réaliser des économies d'énergie. Il ne faut pas perdre de vue que d'autres aménagements sont prévus comme l'accès pour les personnes à mobilité réduite. »

Pour Elie Deblire, contrairement à ce qu’affirme François Rion, les prix des entreprises ne vont pas de 1 à 10 mais de 1 à 5 et il rappelle que l’entreprise qui a obtenu le marché est une entreprise locale qui travaille avec des sous-traitants locaux.

Il poursuit : « Je rappelle que la direction des infrastructures sportives de la Région wallonne estime également que retenir un seul lot était préférable notamment en termes de gestion et de responsabilités des entreprises.

Retenir plusieurs lots aurait permis, en cas de difficultés, aux diverses entreprises de se rejeter la balle.

Enfin, même si les délais étaient plus longs, nous n'aurions jamais une offre limitée à l’estimation initiale de 780.000 euros. »

François Rion maintient ses propos concernant notamment les prix des entreprises qui varient de 1 à 10 et à l’appui de ses dires, il cite plusieurs postes pour lesquels une telle variation de prix existe.

Joseph Remacle, pas content du tout,  s'adresse à François Rion : « Venir dire que si le chantier était divisé en plusieurs lots, il n'y aurait qu'un petit souci de coordination, c'est de la couillonnade en boîte.

En réalité, ce serait un gros souci ! On va vous désigner coordinateur du chantier ! »

François Rion : « Quand bien même ce serait un gros souci, ce n'est rien vu le gain financier qui en résulterait.

Et dire que l'on vous presse et que les travaux sont urgents, ce n'est pas vrai. Je le répète : nous ne sommes plus à quelques mois près. »

Elie Deblire monte un peu dans les tours et s'adresse à François Rion : « Si nous avions privilégié l'aspect électoral comme vous le dites, nous ne serions pas revenus devant vous et nous aurions attribué le marché à l'entreprise qui avait remis le prix le moins élevé. »

François Rion rétorque : « Et bien justement Monsieur le Bourgmestre, vous ne pouviez pas faire cela car vous n’avez reçu que deux offres qui ne sont pas cohérentes vu qu'elles présentent trop de différences de prix entre elles.

Pour nous, il fallait relancer l'appel aux entreprises sur la base d'une estimation correcte et retenir un délai de publicité plus long.

Il n'est pas normal que 7 entreprises aient demandé le cahier des charges et que seules deux offres aient été présentées.

Il y a forcément un problème quelque part. Si vous diminuez le délai de publication, vous réduirez encore la mise en concurrence des entreprises.

Que les travaux se fassent quand ils pourront se faire. Votre proposition fait augmenter les coûts et cette augmentation des coûts sera plus importante que les économies qui pourront être réalisées grâce aux travaux ! »

Elie Deblire : « Il ne faut pas oublier qu'une enveloppe est prévue dans le budget de la Région wallonne en 2012 pour le subventionnant des travaux d'aménagement des piscines. On ne sait pas ce qu'il en sera en 2013 ! »

François Rion : « En définitive, on se plie à une remise de prix d’un entrepreneur ! »

On en reste là dans un débat animé entre des intervenants qui ont manifestement des points de vue diamétralement opposés, avec un peu d’énervement dans l’air.

Au vote sur l'approbation du projet, du cahier spécial des charges, des plans, devis, du plan de sécurité et santé et de l'avis de marché relatif aux travaux à réaliser à la piscine pour un montant estimé à 1.098.766 euros TVA comprise et sur le choix de l’adjudication publique comme mode de passation du marché, c’est oui pour la majorité, l'abstention pour Pascal Zinnen et Antoine Becker, non pour François Rion  et Catherine Désert.

Assemblées générales des intercommunales Idelux, Idelux-Finances, Idelux-Projets publics, AIVE

Elie Deblire rappelle que les assemblées générales ont lieu au Wex à Marche, le 20 juin 2012 et qu'à cette occasion,  le groupe Idelux fêtera son 50e anniversaire. Tous les mandataires des communes affiliées y sont invités.

Il rappelle aussi que l'ordre du jour des assemblées générales porte essentiellement sur l'approbation du rapport d'activités et des comptes 2011.

Elie Deblire parcourt les rapports d’activités d’Idelux, Idelux-Finances et Idelux-Projets publics en commentant les passages qui concernent plus particulièrement Vielsalm et l'arrondissement de Bastogne.

Il évoque notamment le ralentissement des ventes de terrains industriels en 2011 et confirme que 2012 ne sera pas une année exceptionnelle.

Il relève cependant la vente de terrains au groupe BNP Paribas Fortis à Bastogne qui y installera deux data centers, centres de gestion des données informatiques du groupe.

Il souligne tout l'intérêt pour Vielsalm d'avoir pu obtenir via Idelux des subsides notamment pour l’extension, les voiries et l’égouttage du zoning de Burtonville ainsi que pour le plan communal d'aménagement d’une partie du site de l’ancienne caserne des Chasseurs ardennais.

Elie Deblire : « Ce sont près de 5 millions d'euros d'investissements qui ont été ainsi obtenus de la Région wallonne.

Quant à l'extension du zoning de Burtonville, le dossier est en cours. On en est actuellement à des études de caractérisation des sols.

On peut également se réjouir du développement de la zone d'activités de Courtil-Gouvy où la scierie Pauls s'est installée avec des activités notamment de production de pellets, de cogénération et de séchage du bois. »

Il évoque également les activités d’Idelux-Projets publics qui est intervenue notamment dans le cadre de l'opération de revitalisation urbaine rue du Vieux Marché (Les Terrasses du Lac) et de l'aménagement de l’ex maison Payon. Il rappelle que le but de cette intercommunale n'est pas de faire des bénéfices.

En ce qui concerne l'aménagement du corps de logis de l’ex maison Payon, le Bourgmestre précise encore qu’une deuxième phase doit intervenir prochainement et qu'Idelux-Projets publics devra être mandatée pour la mener à bien.

Elie Deblire souligne que les comptes des différentes intercommunales, sauf ceux d’Idelux-Projets publics, présentent des bonis qui ne donneront pas lieu au paiement de dividendes. 

Idelux-Projets publics accuse un léger déficit qui sera pris en charge par Idelux avec l'espoir de voir cette intercommunale atteindre le seuil de rentabilité en 2012.

François Rion fait référence à ses interventions lors des séances précédentes du Conseil communal concernant les activités des diverses intercommunales.

Il rappelle également les critiques qu’il a toujours émises vis-à-vis d’Idelux et de sa politique concernant la filière bois pour laquelle elle a privilégié les grosses entreprises.

François Rion s'adresse au bourgmestre : « Vous avez dit qu'Idelux-Projets publics n'était pas destinée à faire du bénéfice.

Je comprends bien mais dans ce cas, il ne faudrait pas qu'elle investisse dans des projets hors de sa zone d'activités habituelle avec des perspectives de pertes qui seraient essentiellement à charge des communes luxembourgeoises. »

Elie Deblire rassure François Rion : « C’est vrai que l'idée de permettre à Idelux-Projets publics de travailler pour des communes namuroises ou liégeoises en dehors de sa zone, a été évoquée.

Mais il se fait qu'Idelux-Projets publics a beaucoup de travail pour les communes de la Province de Luxembourg. Elle est fort sollicitée pour rédiger des notes de cadrage à la demande de diverses communes.

Ces notes de cadrage sont réalisées gratuitement. Elles portent sur l'étude d'un projet,  d'aménagement, sur sa pertinence, sur son coût et sur les procédures à mettre en oeuvre.

Ce n'est que si la commune poursuit le projet, qu'Idelux-projets publics sera rétribuée. »

François Rion rappelle encore au bourgmestre-président d’Idelux les questions posées lors de la dernière séance du Conseil communal concernant les flux financiers entre les communes, l’Intercommunale AIVE, Idelux Finances et la société Recybois.

Elie Deblire lui répond qu'il a relayé ses questions auprès de qui de droit et qu'il n'a pas encore reçu de réponses.

Au vote sur l'approbation des ordres du jour des assemblées générales des intercommunales, c’est oui pour tous les conseillers sauf deux abstentions, celles de François Rion et Catherine Désert.

François Rion justifie le vote d'abstention des conseillers écologistes en indiquant qu’Ecolo s'interroge sur le rôle que joue encore l’Intercommunale AIVE puisque, souligne-t-il, « elle ne s'occupe plus de la gestion de l'eau ».

Elie Deblire : « Elle est toujours très active en ce qui concerne l'épuration des eaux usées et l'installation de stations d'épuration.

Celle de Grand-Halleux est toujours à l'étude. Elle sera construite sur un terrain situé le long de la Salm à hauteur de la route de Tigeonville ! »

Assemblée générale de l’Intercommunale Vivalia

Il s'agit également pour le Conseil communal d'approuver l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale de l'intercommunale qui porte notamment sur l'approbation du rapport et des comptes 2011.

Elie Deblire rappelle que Vivalia est le plus gros employeur de la Province. Il estime que Vielsalm doit rester vigilante en ce qui concerne l'offre de service de la polyclinique, laquelle dépend de la présence de spécialistes de l'hôpital de Bastogne.

Il poursuit son intervention en indiquant que des décisions ministérielles concernant le service des urgences de Bastogne doivent tomber dans les prochaines semaines.

En effet, le service des urgences de Bastogne ne répond plus aux normes d'agrément dans la mesure où les gardes médicales dans certaines spécialités ne sont plus assurées. Il précise que cette situation se retrouve également dans d'autres hôpitaux et qu'il manque partout des spécialistes.

Il évoque également le dossier de la nouvelle MR-MRS « La Bouvière » dans le cadre d'un partenariat public-privé. Cinq consortiums d'entreprises doivent déposer un projet début septembre. La pose de la première pierre devrait avoir lieu au printemps 2013.

Il souligne que le compte 2011 de l’Intercommunale est en boni, ce qui permet de constituer certaines réserves.

(Passation des pouvoirs à Vivalia: de gauche à droite: Patrick Adam (ancien président de Vivalia, devenu député provincial), Roland Déom, Olivier Binet, Yves Bernard (nouveau directeur général), Roland Magnus et, à l'avant-plan, Jean-Marie Carrier, nouveau président de Vivalia, tous attentifs aux discours de Philippe Hanin et Benoît Piedboeuf)

Elie Deblire : « La situation financière sera plus difficile en raison notamment des engagements de personnel, des charges salariales qui augmentent et du développement de certains services aux patients.

Les mesures d’économies budgétaires retenues par le gouvernement fédéral auront également un impact négatif.

Il y a aussi le déficit très important, 502.000 euros, de la MRS Saint-Gengoux en 2011, un déficit dû notamment à des charges exceptionnelles liées au paiement d'indemnités de licenciement à la suite d'une décision de justice. »

Il termine son intervention en rappelant qu'à partir de 2013, les communes interviendront dans le déficit en fonction du domicile des patients. Vielsalm risque donc d'être mise davantage à contribution.

François Rion : « Quand la nouvelle maison de repos sera opérationnelle, comment se calculera le déficit ? »

Elie Deblire : « Toujours en fonction de l'origine des personnes hébergées, les communes prenant en charge 49 % du déficit global et la Province 51%, l’objectif étant d’atteindre le seuil de rentabilité ».

Pascal  Zinnen : « Le bourgmestre a évoqué le la solidarité provinciale et celle des autres communes.

Il ne faut quand même pas perdre de vue, quand on refait l'histoire de la clinique et ensuite de la M RS St-Gengoux, que des lits ont été transférés dans  l'intercommunale qui gérait l'hôpital de Bastogne.

Ces lits ont rapporté beaucoup d'argent ! La solidarité doit donc jouer dans tous les sens. »

Elie Deblire : « C'est vrai mais cela a aussi coûté de l'argent à l’Intercommunale ! »

Au vote, c'est l'unanimité pour approuver l'ordre du jour de la prochaine assemblée générale de l'intercommunale Vivalia.

Affiliation à l’Intercommunale BEP-Crematorium

Le problème  est qu’à l'heure actuelle, la population ne peut avoir recours qu’aux crématoriums de Gilly, Liège ou Uccle. Aucun établissement de ce type n'existe dans l'axe central nord-sud de la Wallonie.

Une étude a été menée par le Bureau économique de la Province de Namur en concertation avec le ministre Paul Furlan et a conclu à l'opportunité de créer une intercommunale qui aura pour objet la construction, l'organisation et la gestion, dans le respect des dispositions légales, d'un crématorium, d'un funérarium, d'un columbarium ainsi que la création de pelouses de dispersion des cendres et la parcelle d'inhumation des urnes.

La construction du centre funéraire étant en voie d'achèvement, sur le territoire de la ville de Ciney.

Elie Deblire : « En s'affiliant, nous faisons également preuve de solidarité. Le crématorium de Robermont doit souvent refuser ou postposer des crémations.

Le crématorium le plus proche après celui de Robermont se situe en Hollande et les Pompes funèbres doivent s'y rendre régulièrement.

Je rappelle aussi que le nombre de demandes de crémation augmente sans cesse. »

Et, avec un demi-sourire, le bourgmestre souligne encore que les habitants des communes affiliées à l'Intercommunale bénéficieront d'une réduction de 10 euros…

Au vote c'est l'unanimité pour affilier la Commune  à l'Intercommunale « BEP-Crematorium », pour prendre 301 parts sociales dans le capital social de cette intercommunale via une souscription d’un euro par habitant et d'inscrire au budget 2013 un crédit de dépenses de 7525 euros pour permettre à la Commune de remplir ses engagements financiers.

La suite au prochain numéro…

Jacques Gennen